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04 Le règlement intérieur - -- 003 -- Les règles de vie

TITRE III – LES REGLES DE VIE


CHAPITRE I : L’ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT DE L’ETABLISSEMENT


Article 6 - HORAIRES DU COLLEGE

 Le collège est ouvert du lundi au vendredi selon les horaires suivants :

MATIN

APRES-MIDI

Ouverture des portes : 7h50

Ouverture des portes : 13h30

Fermeture des portes et mise en rangs : 8h00

Fermeture des portes et mise en rangs : 13h35

Début des cours : 8h05

Début des cours : 13h40

M1

08h05

09h00

S1

13h40

14h35

M2

09h05

10h00

S2

14h40

15h35

Récréation

10h00

10h15

Récréation

15h35

15h45

M3

10h15

11h10

S3

15h45

16h40

M4

11h15

12h10

S4

16h45

17h40

 

Fermeture des portes lundi, mardi, jeudi, vendredi : 17h50

Fermeture des portes mercredi : 16h30

 

Article 7 – CARNET DE LIAISON

Le carnet de liaison est la carte d’identité scolaire obligatoire. Il doit être à jour (avec photo obligatoire, emploi du temps et signatures des responsables légaux), et consulté très régulièrement par les responsables légaux. En cas de dégradation ou de perte, la famille devra procéder à l’achat d’un nouveau carnet.

·     Les élèves qui entrent ou sortent de l’établissement doivent présenter leur carnet. Si l’élève n’est pas en possession de son carnet, il ne sera autorisé à sortir qu’à 12h10 le matin et 17h40 l’après-midi. L’oubli répété du carnet de liaison pourra faire l’objet d’une punition.

·         Toute tentative de falsification sera sévèrement sanctionnée.

 Article 8 - RECREATIONS ET INTERCLASSES

Récréations : Une sonnerie indique le début de la récréation. Les élèves rejoignent alors la cour. A la sonnerie de fin de récréation, les élèves se mettent en rang à l’emplacement correspondant à leur classe.

·         Interclasses : A la fin du cours, les élèves quittent la salle après avoir rangé le mobilier. L’interclasse est un temps uniquement consacré au changement de salle.

 Article 9 - USAGE DES LOCAUX ET CONDITIONS D’ACCES

De l’ouverture des portes à la mise en rang, l’accès aux couloirs et aux salles de cours est interdit sauf autorisation exceptionnelle.

·   Les élèves attendent leur enseignant dans le calme et en rang, aux emplacements signalés dans la cour.

·         Le dépôt de cartable dans les locaux, en dehors des casiers, est interdit.

·      Les élèves cyclistes se rendent à pied de l’entrée du collège au garage à vélos.Lecollège ne saurait être tenu pour responsable des vols et dégâts occasionnés sur les cycles introduits dans son enceinte.

·      Pour assurer le bien-être de tous les membres de la communauté scolaire, chacun est tenu de respecter l’état et la propreté des locaux et équipements de l’établissement.


Article 10- USAGE DES MATERIELS MIS A DISPOSITION

L’établissement fournit un jeu de manuels scolaires à chaque élève à la rentrée scolaire.

·         L’élève devient alors le gardien de ses manuels. Il doit en prendre soin jusqu’à leur restitution en fin d’année.

·         En cas de dégradation ou de perte, une facture sera adresséeau responsable légal.

·      Toute dégradation du matériel pédagogique mis à la disposition des élèves (casques audio, matériel informatique ou autre) fera également l’objet d’une facturation.

Des casiers sont à la disposition des élèves demi-pensionnaires et des élèves inscrits en SEGPA. A titre exceptionnel, d’autres élèves peuvent se voir attribuer un casier sur présentation d’un certificat médical.

 Article 11 - MODALITES DE SURVEILLANCE DES ELEVES

Les élèves sont placés sous la surveillance des personnels du collège de manière continue pendant le temps scolaire. Une attention particulière doit être portée par l’ensemble des personnels au moment où les élèves ne sont pas en classe, pendant les récréations et les interclasses.

·         L’équipe de la vie scolaire les prend en charge durant les récréations, la pause méridienne et les heures de permanence.

·    La surveillance des élèves incombe aux enseignants durant les heures d’enseignement.

·    Pendant les interclasses, les élèves demeurent sous la responsabilité des enseignants, l’équipe de la vie scolaire apporte alors une surveillance renforcée.

·         Aucun élève n’est autorisé à circuler seul dans l’établissement.

La mise en œuvre des règles retenues requiert la vigilance de tout le personnel.

Article 12 - MODALITES DE DEPLACEMENT VERS LES INSTALLATIONS EXTERIEURES

Le collège ne dispose pas d’installations sportives et utilise donc les installations municipales.

·         Le déplacement vers ces installations se fait à pied ou en autocar.

·    Même si les élèves se trouvent en dehors de l’établissement, le présent règlement intérieur s’applique dans sa totalité. Aussi, tout manquement sera sanctionné.

 Article 13 - SERVICE DE RESTAURATION

Le service de restauration est ouvert les lundi, mardi, jeudi et vendredi aux élèves et aux personnels de l’établissement.

·    Pour les élèves, l’inscription à la demi-pension est annuelle et implique l’acceptation du règlement intérieur propre à la demi-pension. Toute demande de changement de régime en cours d’année est soumise à l’approbation du chef d’établissement.

·         Les élèves externes et les personnels peuvent acheter des tickets repas. Ils s’inscrivent le matin avant 10h15 pour déjeuner le jour-même. Passé cet horaire, l’inscription pourra être refusée (faute de denrées suffisantes).


Date de création : 09/09/2016 : 11:11
Dernière modification : 09/09/2016 : 11:21
Catégorie : 04 Le règlement intérieur
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